L’avènement des objets connectés constitue l’une des révolutions technologiques les plus marquantes du XXIe siècle.
Règlementation des objets connectés et intelligence artificielle
Ces dispositifs, capables de collecter, transmettre et analyser des données en temps réel, transforment des secteurs aussi variés que la santé, l’industrie, la consommation, ou encore l’urbanisme. De la montre intelligente qui surveille nos paramètres vitaux, au thermostat qui apprend nos habitudes pour optimiser la gestion de l’énergie, en passant par les voitures intelligentes, la maintenance prédictive dans l’entreprise ou les dispositifs de sécurité, les objets connectés incarnent une innovation technologique sans précédent qui s’inscrit dans un ensemble complexe de questions juridiques que cet ouvrage propose d’examiner en détail.
En effet, les objets connectés sont désormais au centre d’un ensemble de règlementations nationale et européenne. Certaines les concernent directement comme le règlement européen sur la cyberrésilience (CRA), d’autres s’appliquent à eux à raison des systèmes qu’ils embarquent ou des fonctionnalités qu’ils mettent en œuvre. Tel est le cas, par exemple, du règlement sur l’intelligence artificielle ou encore du RGPD.
- Comment les constructeurs, les importateurs, les distributeurs, les utilisateurs de ces objets connectés sont-ils préparés à mettre en œuvre toutes ces règles ?
- Quelles sont pour eux les conséquences légales, organisationnelles et techniques auxquels ils doivent faire face ?
Voilà quelques-unes des questions auxquelles cet ouvrage se propose de répondre.
Cet ouvrage est une refonte complète du Minilex Droit des objets connectés et télécoms déjà rédigé par Frédéric Forster et édité dans la collection Lexing Technologies avancées & Droit en 2017.
A propos de l’auteur
L’auteur, Frédéric Forster, avocat au Barreau de Paris, est le Directeur du pôle télécoms du cabinet Lexing, spécialisé en droit du numérique et des technologies avancées depuis 1978.
Il est le Vice-Président exécutif du réseau mondial Lexing®, le premier réseau international d’avocats dédié au droit numérique et des technologies avancées.
Il est aussi coauteur des ouvrages :
- « Le Data Protection Officer : une nouvelle fonction dans l’entreprise »,
- « Droit des objets connectés et télécoms », Minilex
- « Informatique, Télécoms, Internet » (Mémento EFL),
- ainsi que du chapitre français du guide « Telecoms, Media & Internet Laws and Régulations » (The International Comparative Legal Guides).
Notre conseil :
Frédéric Forster, « IA, droit et réglementation des objets connectés », (Technologies avancées et droit), éd. Larcier-Intersentia, 180 p., March 2026.