1. Avant-propos
1.Nous souhaitons vous informer de manière claire et transparente sur l’usage des cookies lorsque vous consultez notre site. La présente politique d’utilisation des cookies est coordonnée avec notre politique générale de protection des données à caractère personnel.
2. Préambule
2. Pour vous permettre de bénéficier des services proposés par notre site, tels que sa consultation ou l’optimisation de son utilisation, notre site utilise des cookies.
3. L’enregistrement des cookies lors de votre visite sur le site est effectué en fonction des choix que vous avez exprimés ou pouvez exprimer à tout moment conformément à la présente politique.
4. Cette politique est formulée en application de la réglementation suivante :
- l’article 82 de la loi Informatique et libertés française du 6 janvier 1978 modifiée ;
- le RGPD (2016/679) du 27 avril 2016 et notamment l’article 7 relatif aux modalités de recueil du consentement ;
- les lignes directrices de la Cnil du 17 septembre 2020 ;
- les recommandations de la Cnil du 17 septembre 2020.
3. Définition
5. Lors de la consultation de notre site, des informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sur notre site peuvent être enregistrées dans des fichiers texte appelés « cookies », installés sur votre navigateur. Les cookies vont être utilisés pour reconnaître votre navigateur pendant la durée de validité du cookie concerné. Un cookie est un fichier activé en mode écriture ou lecture. Sur les équipements de téléphonie, ces traceurs sont les identifiants des équipements et les identifiants publicitaires.
6. Il existe différents types de cookies, à titre d’exemple :
- des cookies techniques indispensables au bon fonctionnement du site ;
- des cookies fonctionnels permettant par exemple de gérer la langue ou la durée du consentement.
7. Vous êtes informé que, lors de vos visites sur notre site, des cookies peuvent être installés sur votre terminal, par la société Alain Bensoussan Selas et par un tiers.
4. Finalités
4.1 – Introduction
8. Elles sont déterminées en fonction de la nature des cookies.
9. Des cookies utilisés par notre site, non soumis à votre consentement, sont indispensables au bon fonctionnement du site. Il s’agit des cookies techniques utilisés pour :
- gérer l’affichage du bandeau d’information vous indiquant le dépôt de cookies techniques ;
- procéder à des tests de vérification d’activation des cookies dans le navigateur.
4.2 – Cookies techniques
10. Ces cookies, non soumis à un consentement préalable, concernent les fonctionnalités suivantes :
- gestion de l’affichage du bandeau d’information ;
- enregistrement de l’ouverture de la politique cookies ;
- enregistrement de l’absence d’affichage du bandeau ;
- test de vérification de l’activation des cookies dans le navigateur.
5. Cookies utilisés par notre site
11. Nos cookies sont détaillés dans le tableau ci-dessous :
Privacy Overview
Cookie | Durée | Description |
---|---|---|
cookielawinfo-checkbox-analytics | 11 months | This cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookie is used to store the user consent for the cookies in the category "Analytics". |
cookielawinfo-checkbox-functional | 11 months | The cookie is set by GDPR cookie consent to record the user consent for the cookies in the category "Functional". |
cookielawinfo-checkbox-necessary | 11 months | This cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookies is used to store the user consent for the cookies in the category "Necessary". |
cookielawinfo-checkbox-others | 11 months | This cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookie is used to store the user consent for the cookies in the category "Other. |
cookielawinfo-checkbox-performance | 11 months | This cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookie is used to store the user consent for the cookies in the category "Performance". |
viewed_cookie_policy | 11 months | The cookie is set by the GDPR Cookie Consent plugin and is used to store whether or not user has consented to the use of cookies. It does not store any personal data. |
12. Les boutons des réseaux sociaux tels que Facebook, Twitter, LinkedIn, YouTube et RSS Square figurant sur notre site internet ne génèrent aucun cookie de leur part, car il s’agit uniquement d’un lien qui renvoie l’internaute à ces réseaux lorsqu’il clique sur ces boutons.
6. Consentement
13. Lors de votre première visite sur notre site, il vous est proposé d’accepter ou de refuser l’utilisation de cookies soumis à consentement.
14. Si vous ne souhaitez pas que ce cookie soit installé ou lu sur votre équipement terminal, un cookie de refus sera déposé sur votre équipement terminal, afin que la société Alain Bensoussan Selas enregistre l’information selon laquelle vous vous êtes opposé à l’utilisation de cookies.
15. De même, lorsque vous acceptez le recours à ce cookie, un cookie de consentement est installé sur votre équipement terminal.
16. La prise en compte de votre refus d’installer un cookie repose sur le dépôt d’un cookie. Par conséquent, si vous désactivez tous les cookies de votre terminal ou si vous changez de terminal, nous ne saurons plus que vous avez choisi cette option.
17. Vous pouvez, gratuitement et à tout moment, gérer vos souhaits à tout moment vos préférences en cliquant sur « Gérer les cookies »[2] en bas de chaque page du site.
18. Par ailleurs, si votre terminal est utilisé par plusieurs personnes et lorsqu’un même terminal dispose de plusieurs logiciels de navigation, nous ne pouvons pas nous assurer de manière certaine que le service destiné à votre équipement terminal correspond bien à votre propre utilisation de cet équipement terminal et non à celle d’un autre utilisateur de cet équipement terminal.
19. Le partage avec d’autres personnes de l’utilisation de votre équipement terminal et la configuration des paramètres de votre navigateur à l’égard des cookies et autres traceurs, relèvent de votre libre choix et de votre responsabilité.
7. Gestion des cookies
20. Vous disposez de plusieurs options pour supprimer et gérer les cookies.
7.1 – Module de gestion des cookies
21. Ce module vous permet de choisir d’accepter ou de refuser le dépôt de cookies soumis à consentement sur notre site.
22. À tout moment, en cliquant sur le bouton [Revoir mes préférences cookies][3] vous pourrez accéder au module et modifier vos préférences.
7.2 – Paramétrage du logiciel de navigation
23. Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur.
24. Vous pouvez également régulièrement supprimer les cookies de votre terminal via votre navigateur.
25. N’oubliez pas cependant de paramétrer l’ensemble des navigateurs de vos différents terminaux.
26. Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos choix en matière de cookies. À titre d’exemples :
- pour Chrome™: https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en ;
- pour Firefox™ : https://support.mozilla.org/fr/kb/protection-renforcee-contre-pistage-firefox-ordinateur?redirectlocale=fr&redirectslug=Activer+et+d%C3%A9sactiver+les+cookies ;
- pour Opera™ : https://help.opera.com/en/latest/web-preferences/#cookies
- pour Internet Explorer™ : https://support.microsoft.com/fr-fr/windows/supprimer-et-g%C3%A9rer-les-cookies-168dab11-0753-043d-7c16-ede5947fc64d ;
- pour Microsoft Edge: https://support.microsoft.com/fr-fr/microsoft-edge/supprimer-les-cookies-dans-microsoft-edge-63947406-40ac-c3b8-57b9-2a946a29ae09.
27. Nous attirons toutefois votre attention sur le fait qu’en paramétrant votre navigateur pour refuser les cookies, certaines fonctionnalités, pages et espaces de notre site, qui nécessitent l’utilisation de cookies, ne seront pas accessibles, ce dont nous ne saurions être responsables.
28. Pour en savoir plus sur la manière de paramétrer vos logiciels de navigation, nous vous invitons à consulter le site de la Commission nationale de l’informatique et des libertés : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.
8. Protection des données à caractère personnel
29. Dans le cadre de l’utilisation des cookies telle que décrite au présent document, notre société est susceptible de traiter des données à caractère personnel vous concernant, en tant que responsable du traitement.
30. Les données collectées sont indispensables pour atteindre les objectifs poursuivis par chaque cookie et sont traitées pour ces seules finalités.
31. Leur traitement est effectué sur la base juridique de l’intérêt légitime.
32. Elles sont uniquement destinées aux services habilités de notre société.
33. Les données à caractère personnel collectées via les cookies ne sont jamais conservées plus longtemps que nécessaire pour atteindre la finalité du cookie, et en aucun cas plus longtemps que 13 mois.
34. En application des dispositions du règlement général sur la protection des données (UE 679/2016) et de la loi Informatique et libertés modifiée du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès à vos données à caractère personnel, du droit d’en demander la rectification, l’effacement, une limitation du traitement les concernant et du droit de donner des directives relatives au sort de vos données après la mort, que vous pouvez exercer à tout moment par courriel à dpo@alain-bensoussan.com ou par courrier postal à Alain Bensoussan Selas 58 boulevard Gouvion Saint Cyr 75017 Paris, France, en justifiant de votre identité par tous moyens.
35. Vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle (CNIL).
36. Pour de plus amples informations, reportez vous à la Politique de protection des à caractère personnel.
9. Entrée en vigueur
37. La présente politique entre en vigueur à la date de sa mise en ligne. Il en est de même des modifications.